# Procès-verbal de l'assemblée générale [ordinaire / extraordinaire] du [date]

**Association:** Nom, siège social, numéro RNA  
**Date, heure et lieu:**   
**Président(e) de séance:**   
**Secrétaire de séance:**   
**Présents et représentés:** Nombre, sur [nombre] membres à jour de cotisation  

## Ouverture

Le [date], à [heure], les membres de [nom de l'association] se sont réunis en assemblée générale [ordinaire / extraordinaire] à [lieu], sur convocation du [conseil d'administration / président] envoyée le [date] par [courriel / courrier]. L'assemblée est présidée par [nom], [fonction]. [Nom] est désigné(e) secrétaire de séance.  
Ordre du jour : [points, dans l'ordre de la convocation].

## Présences et quorum

Membres à jour de cotisation : [nombre]. Présents : [nombre]. Représentés : [nombre]. Total : [nombre].  
Quorum prévu par l'article [n°] des statuts : [règle].  
[Si le quorum est atteint] Le quorum est atteint ; l'assemblée peut valablement délibérer.  
[Si le quorum n'est pas atteint] Le quorum n'est pas atteint ; l'assemblée ne prend aucune décision. Une nouvelle assemblée sera convoquée le [date], dans les conditions prévues par l'article [n°] des statuts.  
La feuille de présence, signée par les membres présents, et les pouvoirs sont annexés au présent procès-verbal.

## Rapports et résolutions

Rapports présentés : [rapport moral, rapport d'activité, rapport financier, par qui]. Principales questions et réponses : [résumé court].

| N° | Résolution | Pour | Contre | Abstentions | Résultat |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| 1 | L'assemblée approuve le rapport moral. |  |  |  | Adoptée / rejetée |
| 2 | L'assemblée approuve les comptes de l'exercice [année] et donne quitus au trésorier. |  |  |  |  |
| 3 | L'assemblée affecte le résultat de [montant] à [compte]. |  |  |  |  |
| 4 | L'assemblée fixe la cotisation [année] à [montant]. |  |  |  |  |

## Élection du conseil d'administration

Sièges à pourvoir : [nombre]. Mode de scrutin : [main levée / bulletin secret / vote électronique]. Suffrages exprimés : [nombre].  
Résultats : [nom], [voix] ; [nom], [voix].  
Sont élu(e)s : [noms]. Le conseil d'administration se réunira le [date] pour élire son bureau.

## Questions diverses

[Sujet, qui l'a soulevé, réponse ou suite donnée.]

## Clôture

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à [heure]. De tout ce qui précède, il a été dressé le présent procès-verbal, signé par le (la) président(e) de séance et le (la) secrétaire de séance.  
Signatures : ____________________ (président(e) de séance)   ____________________ (secrétaire de séance)  
Annexes : feuille de présence ; pouvoirs ; rapports ; comptes.