# Procès-verbal de la réunion du [conseil d'administration / assemblée générale] du [date] : élection du bureau

**Association:** Nom, siège social, numéro RNA  
**Date, heure et lieu:**   
**Instance:** Conseil d'administration / assemblée générale (article [n°] des statuts)  
**Président(e) de séance:**   
**Secrétaire de séance:**   

## Ouverture

Le [date], à [heure], le [conseil d'administration] de [nom de l'association] s'est réuni à [lieu], sur convocation de [nom, fonction] envoyée le [date]. Ordre du jour : élection du bureau ; pouvoirs bancaires ; déclaration au greffe des associations.

## Présences et quorum

Membres de l'instance : [nombre]. Présents : [noms]. Représentés : [noms, et par qui]. Absents excusés : [noms].  
Quorum prévu par l'article [n°] des statuts : [règle]. Le quorum est atteint.

## Fins de mandat et démissions

[Nom], [fonction], [arrive en fin de mandat / a démissionné par lettre du [date]]. [Il / Elle] [reste / ne reste pas] membre du conseil d'administration.

## Élection du bureau

Mode de vote : [main levée / bulletin secret]. Votants : [nombre].

| Fonction | Nom et prénoms | Vote | Nouveau ou reconduit |
| --- | --- | --- | --- |
| Président(e) |  | Pour [n], contre [n], abstentions [n] |  |
| Vice-président(e) |  |  |  |
| Trésorier(ère) |  |  |  |
| Secrétaire |  |  |  |

Le bureau est ainsi composé à compter du [date], pour la durée prévue à l'article [n°] des statuts.

## Pouvoirs

Signature sur le compte n° [référence] à [banque] : [noms et fonctions]. [Nom] n'a plus la signature à compter du [date].  
[Nom], [fonction], est chargé(e) de déclarer ces changements au greffe des associations.

## Déclaration

Le changement sera déclaré au greffe des associations de [département] avant le [date, trois mois après la réunion], avec un exemplaire du présent procès-verbal et la liste à jour des personnes chargées de l'administration.

## Clôture

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à [heure].  
Signatures : ____________________ (président(e) de séance)   ____________________ (secrétaire de séance)